Marque enregistrée - Marque en vigueur

A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER
à demeure, sarl

Numéro de dépôt :
4336285
Date de dépôt :
08/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2027
A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER de à demeure

Présentation de la marque A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 8 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) à demeure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) à demeure domicilié(e) 63 bd rodin - 92130 - ISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 610 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, à demeure, M. CHRISTIAN LALOUX domicilié(e) 63 BOULEVARD RODIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DEMEURE L ARTISAN IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

à demeure a également déposé les autres marques suivantes : A DEMEURE


à demeure, sarl - 63 bd rodin - 92130 - ISSY - France - SIREN 490610805


à demeure, M. CHRISTIAN LALOUX - 63 BOULEVARD RODIN - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.